信息Légales

VEUILLZ LIRE的关注lesprésentesInformationslégales(ci-aprèsDénommées«les Informationslégales»)qui s’appliquent au网站互联网互联网www.busbcba.com(ci-aprèsdénomméLes sites Internet www.auctelia.be et www.auctelia.eu redirige le visiteur ou l’utilisateur (ci-après dénommés « l’Internaute ») vers le Site Internet en conservant l’extension '.be' ou '.eu'. En accédant au Site Internet et/ou en utilisant les informations qui y figurent, l’Internaute déclare avoir pris connaissance des informations légales et y marque son accord.

利用网站互联网

吹捧les Informations mises- intere Intern Internet ne font en aucun cas Office de conseils的处置。toutedécisionsur sur de ces Informations奖励奖Aux risques etpérilsde l'Interthaute。lasociétéaucteliasa(ci-aprèsdénommée«auctelia»)Veille宪法fournnir des Informations extrestes,Complètesetrécentes。依赖者,auctelia ne donne donne aucune garantie,Expresse ou tacite,Quant Aucaractère精确,完整的信息信息信息信息,以弥补inthaute sur sur sur o au o au traver travers du travers du网站互联网。L'Internata Marque Son Accord qu'il ne s’agit pas d'un contrat -résultat。auctelia ne peut paste tenu tenu pour pour pour l'Atchnutation que l'Internalaute puisse faire faire faire de ces信息。

LE网站Internet estGéré,Surveilléet Mainteenu en belgique par auctelia qui ne peut garantir que les que les Inflessions Mises -discountion de l'Internatute de l'Internature Assaute aux aux dans en vigueur dan vigueur dans dans d'Autres d'Autres付费。L'Internato,Qui Consulte et/ou使用le网站互联网DEPUIS UN AUTRE支付Que la Belgique,Est tenu de tenu de exceer lalégislationen vigueur dan vigueur dans ce pays pays pays pays。

Dans la Mesure de Ses Moyens等人限制,Auctelia s’force de Garantirl'AccèsEn永久互联网。Toutefois,Auctelia ne peut garantir unaccèsen continu etsécurisédu互联网,ni que ce dernier ne neprésenteaucun aucundéfaut。aucteliapourra à tout moment interrompre temporairement l’accès au Site Internet dans le but de mettre à jour son contenu, d’y apporter des modifications ou des améliorations, et ce, dans le but de fournir à l’Internaute l’information la plus exacte, complète et récente, et de lui permettre d’utiliser le Site Internet de façon optimale.

tout utage du网站Internet Internet Internature detellemanière -engênerl'perrizationpar d'Autrization par d'Autrization in Interalautes et/outarte en danger en dangernand le finctionnement du site Internet et/out out -mettre enpeérillasécuritélasécuritédusite Internet Internet Internet Internet Internet Internet Interntit。Auctelia seRéserveLeDroit,Sans Avis Proalable,d'Interdirel'Accèsàuntel Internate。

DROITS depropriété知识分子

Auctelia seRéserveLesDroits(Y Compris les droits d'Auteur,Marques,brevets et autres droits droits depropriété知识中心)Relatifs au网站互联网。吹捧LES信息,Tous Les文本,Tous Les Graphiques et Logos,Toutes Les Mises en page等toutes lesfonctionnalitésSontProtégéspar les droit d'Auteur d'Auteur。

Il est interdit de copier, adapter, modifier, partager, envoyer, distribuer, offrir, reproduire, publier, céder sous licence, transférer ou vendre une information, un logiciel, un produit ou un service provenant/découlant du Site Internet sans l’accord préalable et écrit de Auctelia.

néanmoins,il vous est persisdeTéléchargeret/ourimimer des Informations sur s sur intern Internet pour pist pot pot votre使用人员。

排除决定权

aucteliaet/ou ses préposés déclinent toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, spécifiques, accessoires, occasionnels, immatériels, ou consécutifs (dont un manque à gagner) résultant d’une façon ou d’une autre, mais à titre non exhaustif, de l’interruption de l’accès au Site Internet, de coupures de lignes de communication ou de problèmes de connexion et à l’utilisation du Site Internet, de l’abus du Site Internet, de la perte de données, de défauts, de virus, du téléchargement ou de l’utilisation de logiciels mis à disposition via ce Site Internet ou de réclamations de tiers ayant trait à l’usage de ce Site Internet.

En Outre,Auctelia et/Ou sespréposésNepeuventpauspasêtretenus passsuses des Informations sur sur sur o au au travers de ce网站,de l'interception,de l'interception,la mauvais un mauvais un mauvais un mauvais des Informationals Informations Eustoyeesuncoyées - auctiauctelia auctiaucuctelia auctia auctia auctia auctia auctia out-vous-mêmeme。

CES DEUX条款D'Exclusion dewherctsabilitéSontd'Application,peu importe que aucteliaaitétésignalédecede ce dommageéventuel。

接触

auctelia sa
Rue Emile Francqui 6/3
B-1435 Mont-Saint-Guibert,Belgique
TVA:BE 0809.950.691,RPM Nivelles
电话:+32(0)10/620.660
传真:+32(0)10/620.661
电子邮件 :[电子邮件保护]

droit适用

CE网站Internet Ainsi que lesprésentesInflusationsLégalessont soumis au droit belge。Tout LitigenédesprésentesInformationsLégales,outant relatif,Sera UperivementPortésDevant Le Juge BelgeCompétant。

版权所有©2009-2020 Auctelia SA